Document d'archives : Lucey, Magny-Lambert et Magny-lès-Aubigny

Contenu :

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Lucey (1972-1975) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement, plan du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, quatre délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Magny-Lambert (1967-1970) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, vingt-deux plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, quatre délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Magny-lès-Aubigny (1978-1981) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, neuf plans du classement, cinq plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, deux délibérations de de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF), étude d'impact

Cote :

1559 W 95

Conditions d'accès :

Délai
50 ans
Première année communicable
2032

Archives départementales de Côte d'Or

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