Document d'archives : Lucey, Magny-Lambert et Magny-lès-Aubigny
Contenu :
Présentation du contenu
Lucey (1972-1975) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, onze plans du classement, plan du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, quatre délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Magny-Lambert (1967-1970) : quatre arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, vingt-deux plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, quatre délibérations de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF) ; Magny-lès-Aubigny (1978-1981) : trois arrêtés préfectoraux, trois registres des réclamations, neuf plans du classement, cinq plans du projet, plan des chemins, renseignements statistiques, deux délibérations de de la commission communale d'aménagement foncier (CCAF), étude d'impact
Cote :
1559 W 95
Inventaire d'archives :
1559 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2032