Document d'archives : 1409 W 1-837.
Contenu :
Présentation du contenu
1409 W 1-425, 444-561, 818-822, 829-834 : Registre du commerce et des sociétés : dossiers des entreprises radiées, par n° chronologique d'enregistrement
- 1-425 : dossiers des commerçants radiés (1954-1986)
- 444-561 : dossiers des sociétés (1954-1986)
- 818-822 : dossiers des groupements d'intérêt économique (1968-1986)
- 829-834 : dossiers des sociétés civiles (1979-1997)
1409 W 562-816, 823-827, 835-837 : Actes des sociétés, par n° de société
- 562-816 : actes des sociétés commerciales radiées (1954-1986)
- 823-827 : actes des groupements d'intérêt économique (1968-1986)
- 835-837 : actes des groupements d'intérêt économique (1978-1986)
Cote :
1409 W 1-837
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Tribunal de commerce de Quimper
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 septembre 2002
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
50 ans
Première année communicable
2037
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 98,88