Document d'archives : Réalisation. - Attributions, transfert au SJTI : correspondance (1992). Registre du commerce et des sociétés, radiation :...
Titre :
Réalisation. - Attributions, transfert au SJTI : correspondance (1992). Registre du commerce et des sociétés, radiation : extraits du RCS, extraits du (1991-1992) . Comptes, clôture : bilan (1992). Créances, règlement : décisions, correspondance (1992). Actions, cession : attestation, correspondance (1991-1992). Contentieux, situation : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance, décisions (1977-1981, 1990-1992). Archives, dévolution : correspondance, répertoire, notes manuscrites (1992). Déménagement et dévolution du mobilier, organisation : correspondance, extraits du Journal officiel, note, procès-verbal de remise pour aliénation de biens mobiliers de l'Etat, plans (1990-1992). Journal officiel
Cote :
20040253/3