Document d'archives : Retraités : certificats de visite (1815-1816). Conscrits de 1815 placés à la 2ème partie du dépôt de droit (1814). Déserteurs et...
Titre :
Retraités : certificats de visite (1815-1816). Conscrits de 1815 placés à la 2ème partie du dépôt de droit (1814). Déserteurs et réfractaires : poursuites (1813-1814). Réfractaires : contrôle général des réfractaires à poursuivre pour le paiement de l'amende, classes 1807 à 1814.
Cote :
2 R 362
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée