Document d'archives : Statistiques trimestrielles et décadaires : vieux travailleurs, pensions. Statistiques des sommes récupérées par les inspecteurs...
Titre :
Statistiques trimestrielles et décadaires : vieux travailleurs, pensions. Statistiques des sommes récupérées par les inspecteurs par suite des réclamations, décisions judiciaires etc. Contentieux : statistiques décadaires. Inspections : statistiques trimestrielles. Poursuite : statistiques trimestrielles (1941-1946). Activité des inspecteurs : états indiquant le montant des sommes récupérées. Poursuites : sommes récupérées au cours du trimestre. Procédure sommaire : états mensuels. Créances irrécouvrables : états mensuels. Notes de service "technique". Assurance allemandes : relevés trimestriels des opérations relatives à cette assurance. Vieux travailleurs et régimes spéciaux : textes officiels, instructions et application de ceux-ci (1944-1954).
Cote :
W 3835