Document d'archives : Paris, 5 mars 1634. Contrat d'échange, par devant Jacques de Saint-Vaast, notaire au Châtelet de Paris, entre le prieur de...
Titre :
Paris, 5 mars 1634. Contrat d'échange, par devant Jacques de Saint-Vaast, notaire au Châtelet de Paris, entre le prieur de Saint-Pierre de Coincy, diocèse de Soissons, d'une part, et Isabelle de Brouilly, veuve de Charles de Dillon, dame de Becherelle, d'autre part, de la seigneurie de Bennarde située près de Coincy, cédée par le prieuré, en échange de la ferme située à Sommelans, cédée par la dame de Brouilly. À la suite : ratification du contrat le 8 novembre 1634 à Cluny, par l'ordre de Cluny dont dépend le prieuré de Coincy.- Enregistré au Parlement de Paris le 30 mai 1636.
Contenu :
Ce contrat est enregistré sans lettres patentes de ratification.
Cote :
X/1a/8653