Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sommelans (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
Sommelans (Hauts-de-France, Aisne) - commune
Sommelans (Hauts-de-France, Aisne) - lieu habité

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Donation de terres.

Cote : H-dépôt 19 A1

Période : 1203 - 1319

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry
Latilly, Sommelans, Bonnes, Monthiers et Priez.

Cote : H-dépôt 19 N275

Période : 1939 - 1957

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry
Paris, 5 mars 1634. Contrat d'échange, par devant Jacques de Saint-Vaast, notaire au Châtelet de Paris, entre le prieur de Saint-Pierre de C...

Cote : X/1a/8653

Période : 1634 - 1636

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
HENNINO, Constant

Période : 1881 - 1902

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Saint-Jean-de-Maurienne et...
Dépôt de testament de François Malzard, prêtre, curé de Sommelans, diocèse de Soissons.

Cote : MC/ET/I/251

Période : 1713 - 1713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)

Sommelans (Aisne, France)

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