Document d'archives : CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de...
Titre :
CHILLY-MAZARIN. - Consorts MOUTHON : permis de construire 91 - 80 - 131 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - Maître FABRE : permis de construire 91 - 80 - 132 (1980).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1553W/4399
Inventaire d'archives :
1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier