Document d'archives : Communautés de Courcelles-en-Montagne, Courcelles-Val-d'Esnoms, Courchamp (Côte-d'Or), Couzon, Culmont

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Communauté de Courcelles-en-Montagne : requête de M. Chabrié, lieutenant colonel du bataillon de Soucy, qui se plaint de la mauvaise qualité des vivres fournis aux troupes de passage à Courcelles, par M. Chaufetel, entrepreneur (1750) ; état des terres incultes en 1769 ; destruction de cinq loups, huit louves et treize louveteaux ; imposition sur les affouages ; demande d'exemption à la corvée, pour pertes de bestiaux.
Communauté de Courcelles-Val-d'Esnoms : mémoire au sujet d'un soldat de la milice réformé pour cause d'infirmités : requêtes des habitants et de M. Leclerc, leur seigneur, pour qu'il soit donné une autre direction au chemin de Saint-Michel à Esnoms, qui traverse le village de Courcelles et cause des inondations, plan des lieux (1767-1771) ; état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup et de deux louves ; demande en réduction d'impositions pour pertes de récoltes ; procès-verbal de visite dressé le 21 février 1771, par M. Mougenet, sous-inspecteur des ponts et chaussées, au sujet des réparations à faire à l'église, à la construction d'un presbytère et d'une maison d'école ; contestation entre les habitants de Courcelles et les PP. Carmes de Langres, au sujet des inondations causées par la retenue des eaux du moulin appartenant aux PP. Carmes ; ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 9 octobre 1780, autorisant les habitants à convertir la corvée royale en corvée bourgeoise, pour travailler au redressement et à l'élargissement du lit de la rivière, et enjoint aux religieux de faire construire un vannage de décharge ; maladie sur les bêtes à cornes en octobre 1788.
Communauté de Courchamp (Côte-d'Or) : état des terres incultes en 1769 ; requête de M. de Saint-Julien, seigneur de Courchamp, demandant en faveur des habitants, que la corvée royale soit convertie en corvée bourgeoise pour réparer les chemins finagers (1781) ; maladie sur les chevaux (la morve) en 1788.
Communauté de Couzon : état des terres incultes en 1769.
Communauté de Culmont reconstruction de l'église, du presbytère et d'un pont (1765-1775) ; requêtes des habitants, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux et de la vente du quart en réserve des lois ; état des terres incultes en 1769 ; destruction de deux loups ; réparations aux chemins finagers en 1770.

Cote :

C 127

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 62 pièces, papier ; 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Marne

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