Document d'archives : Préétude d'aménagement foncier, piste d'évitement de Montaigut-sur-Save, Daux et Mondonville ; déviation de Cornebarrieu : plans,...
Titre :
Préétude d'aménagement foncier, piste d'évitement de Montaigut-sur-Save, Daux et Mondonville ; déviation de Cornebarrieu : plans, correspondance. Ouverture de l'enquête : notice explicative, arrêté préfectoral, plans, état parcellaire (communes de Daux, Mondonville, Cornebarrieu, Aussonne, Blagnac, Beauzelle, Montaigut-sur-Save). Registres d'enquêtes parcellaires (communes de Cornebarrieu, Daux, Mondonville, Montaigut-sur-Save, Pradères-les-Bourguets, Sainte-Livrade). Inventaire des petites parcelles. Préétude d'aménagement foncier, piste d'évitement de Montaigut-sur-Save, Daux et Mondonville ; déviation de Cornebarrieu : plans, correspondance. Ouverture de l'enquête : notice explicative, arrêté préfectoral, plans, état parcellaire (communes de Daux, Mondonville, Cornebarrieu, Aussonne, Blagnac, Beauzelle, Montaigut-sur-Save). Registres d'enquêtes parcellaires (communes de Cornebarrieu, Daux, Mondonville, Montaigut-sur-Save, Pradères-les-Bourguets, Sainte-Livrade). Inventaire des petites parcelles.
Cote :
7333 W 12