Document d'archives : FAVRE Jean-Marie (école). – Capital en argent : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du...
Titre :
FAVRE Jean-Marie (école). – Capital en argent : correspondance, arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, lettres des héritiers, autorisation pour la commune d'ester en justice, avis du sous-préfet, extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique.
Cote :
4 O 1335