Document d'archives : Commission départementale d'hygiène, 2003-2006. Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et...
Titre :
Commission départementale d'hygiène, 2003-2006. Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques, 2006. Commission départementale d'aménagement commercial, 2002-2005. Commission départementale de l'action touristique, 2006-2009.
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement, 2013
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
11.2
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 99 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.