Document d'archives : Association syndicale de Bourogne-Morvillars : constitution, délibérations, budget, correspondance, travaux à réaliser, plans,...
Titre :
Association syndicale de Bourogne-Morvillars : constitution, délibérations, budget, correspondance, travaux à réaliser, plans, rapports de l'ingénieur, plaintes, nomination d'un garde arroseur 1859-1924
Cote :
7 S 108
Inventaire d'archives :
7 S - Service hydraulique, associations syndicales autorisées