Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits divers de l'abbaye : procès entre la ville et l'abbaye au sujet des réparations de Saint-Martin...
Titre :
Affaires religieuses. -Droits divers de l'abbaye : procès entre la ville et l'abbaye au sujet des réparations de Saint-Martin (1703) ; arrêt du Parlement de Besançon condamnant l'abbaye à fournir les vases sacrés de Saint-Martin (1746, 6 juillet) ; procès entre l'abbaye et Nicolas Mouton, curé de Saint-Sauveur, qui avait béni la première pierre du bâtiment des bains (1764).
Cote :
311 Edepot 203
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable