Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits divers de l'abbaye : procès entre la ville et l'abbaye au sujet des réparations de Saint-Martin...

Titre :

Affaires religieuses. -Droits divers de l'abbaye : procès entre la ville et l'abbaye au sujet des réparations de Saint-Martin (1703) ; arrêt du Parlement de Besançon condamnant l'abbaye à fournir les vases sacrés de Saint-Martin (1746, 6 juillet) ; procès entre l'abbaye et Nicolas Mouton, curé de Saint-Sauveur, qui avait béni la première pierre du bâtiment des bains (1764).

Cote :

311 Edepot 203

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

CATHOLICISME, JUSTICE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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