Document d'archives : Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier...
Titre :
Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).
Cote :
7 M 706
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture
Lieux :
Territoire de Belfort (département, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France)