Document d'archives : Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession) dressée par ordre chronologique.

Cote :

3 Q 7 840 - 893

Informations sur le producteur :

producteur:
Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

Description physique :

Importance matérielle :
54 registres

Archives départementales du Val-d'Oise

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