Document d'archives : 1823
Contenu :
66 affaires dont une non numérotée (les affaires n° 39 et 46 manquent, avril 2018), dont :
1, 5-8, 12-13, 16-18, 20, 22, 29-30, 33, 36, 38, 40-41, 45-46, 48-49, 56, 60-61, 63-64. Propos, cris et chants séditieux.
3. Renseignements confidentiels sur la police de Nîmes.
4, 15, 23, 28, 32, 39, 47. Nouvelles fausses et alarmantes relatives à la guerre d'Espagne
9. Placard séditieux relatif à la guerre d'Espagne à Saint-Jean-du-Gard.
10. Plainte du préfet de l'Ardèche contre les magistrats de Largentière.
11. Faux bruit d'un soulèvement révolutionnaire dans l'arrondissement d'Apt (Vaucluse).
14. Séjour de la duchesse d'Angoulême à Nîmes au mois de mai.
24. Bande armée aperçue dans l'arrondissement du Vigan (Gard).
27. Renseignements fournis par le préfet de l'Ardèche sur les magistrats du département.
31. Rixe politique entre jeunes gens à Nîmes.
42. Outrage à la religion à Saint-Just-d'Ardèche.
44. Poursuites contre le journal à Nîmes.Le Drapeau blanc
50. Discours répréhensible prononcé par M. Olivier lors de son installation comme procureur du roi à Carpentras.
51. Poursuites contre un libraire d'Avignon pour vente d'ouvrages immoraux.
52. Plainte contre le juge de paix d'Orange.
54. Dénonciation d'un complot contre le duc d'Angoulême
55. Conflit entre le curé et le juge de paix à Pernes (Vaucluse).
58. Jugement de la "bande des Cévennes".
59. Affaire de la présidence du tribunal d'Apt.
62. Fabrique clandestine de poudre à Boisset-et-Gaujac (Gard).
Cote :
Dossier 2