Document d'archives : Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation...

Titre :

Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation maritime, défense des côtes, golf, liaison Ré-continent, digues, catastrophes naturelles, pollution, cultures marines, pistes cyclables (1840-2006).

Cote :

2814 W 1-231

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale d'Ars-en-Ré

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 septembre 2009

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2032

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,45

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2009

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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