Document d'archives : Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation...
Titre :
Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation maritime, défense des côtes, golf, liaison Ré-continent, digues, catastrophes naturelles, pollution, cultures marines, pistes cyclables (1840-2006).
Cote :
2814 W 1-231
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale d'Ars-en-Ré
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 septembre 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2032
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25,45
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
catastrophe naturelle, domaine public maritime, défense contre la mer, infrastructure portuaire, ouvrage d'art, pollution, port, port de pêche, port maritime, réseau routier, signalisation maritime