Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VILLENEUVE-LE-ROI [Val-de-Marne]. - Vente sur saisie immobilière, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété rue...

Date : 1921 - 1921

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Titre :

VILLENEUVE-LE-ROI [Val-de-Marne]. - Vente sur saisie immobilière, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété rue Hanriot, 10 mars 1921.

Contenu :

Images fixes

Cote :

18FI/1955

Inventaire d'archives :

AFFICHES

Conditions d'accès :

NC Numérisé à partir de 1921

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Information matérielles :

Couleur

Dimensions :

60 cm x 42 cm.

Lieux :

VAL-DE-MARNE

Thèmes :

20e siècle, logement, vente aux enchères

Type de document :

Papier, affiche