Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour,...

Date : 1973 - 1980

Voir le contexte de la notice

Titre :

Délégation permanente du comité de la formation professionnelle, de la promotion sociale, de l'emploi : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, correspondance (1973-1980). Comité Régional de la Formation Professionnelle (COREF), convocations aux réunions : ordres du jour, correspondance. Commission de l'Apprentissage : comptes-rendus de réunions (1973-1980). Stages Opération 5O millions de jeunes : procès-verbaux (1975). Agence Nationale pour l'Emploi, Commission Paritaire : procès-verbaux de réunions (1972-1977). ASSEDIC (Association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce) de Nancy : statistiques (1979-1980).

Cote :

1274 W

Inventaire d'archives :

Série W - Archives contemporaines : état des versements

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES

Ressources complémentaires :

Consulter le bordereau de versement en ligne.

Institutions :

ASSEDIC, COMITE DEPARTEMENTAL POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI, COMITE REGIONAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, COMMISSION D'APPRENTISSAGE, PREFECTURE, SERVICE D'AIDE AUX ENTREPRISES

Lieux :

Meurthe-et-Moselle (France ; département), Bar-le-Duc (Meuse)

Thèmes :

ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, apprentissage, communication, emploi, formation professionnelle, naturalisation, organisme consultatif, organisme de formation

Type de document :

circulaire, compte rendu, correspondance, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire, statistique

Partager :