Document d'archives : Administration générale.
Contenu :
Contentieux, réclamations du sieur Simounet concernant l'érection d'une colonne sur la tombe d'un parent (1829-1830), de divers administrés concernant l'abattage de cyprès dans le cimetière de Maravals (1925) ; usurpation de communal (1834).
Contrats, location d'immeuble pour servir d'école au hameau de Maravals (1889-1923), assurance contre l'incendie (1910-1933)
Cote :
2 O 384 3
Inventaire d'archives :
Observations :
La liasse comprend un plan :
[Commune de Montlaur, plan de l'école de Maravals]. Bastié. [1898]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m
Lieux :
Montlaur (Haute-Garonne, France), Maravals (Montlaur, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse, lieu-dit)
Thèmes :
administration générale, biens communaux, cimetière, compagnie d'assurances, contentieux administratif, incendie, loyer immobilier, plan d'architecture, école