Document d'archives : Accidents aériens, enquêtes de gendarmerie : procès-verbaux d'enquête préliminaire, croquis d'état des lieux, plans de situation,...
Titre :
Accidents aériens, enquêtes de gendarmerie : procès-verbaux d'enquête préliminaire, croquis d'état des lieux, plans de situation, planches photographiques.
Contenu :
Ces dossiers concernent les communes suivantes : Osny, Cormeilles-en-Vexin, Gonesse, Chérence, Bruyères-sur-Oise, Garges-lès-Gonesse, Hédouville, Auvers-sur-Oise, Epinay-Champlâtreux, et notamment les aérodromes de Pontoise-Cormeilles et Le Bourget.
Cote :
364 W 52
Inventaire d'archives :
Préfecture. - Réglementation de l'ordre public par l'Etat (1920-1999)
Informations sur le producteur :
Val-d'Oise. Préfecture
Informations sur l'acquisition :
| 1982-05-06 | Versement numéro via 1982-00123 PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA REGLEMENTATION Bureau de la réglementation (2e bureau) |
Description :
Mise en forme :
Classement des dossiers par ordre chronologique des procès-verbaux
Institutions :
Lieux :
Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France), Hédouville (Val-d'Oise, France), Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France), Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France), Osny (Val-d'Oise, France), Gonesse (Val-d'Oise, France), Chérence (Val-d'Oise, France), Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France), Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France), Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France)