Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal des Herbeys à Chauffayer.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal des Herbeys à Chauffayer :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2006).
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical) (1973-2004).
Cote :
1623 W 7
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes