Document d'archives : RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion...
Titre :
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1911W/9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
21e siècle, commune, concession, conseil général, contentieux administratif, huissier de justice, route départementale, réseau ferroviaire, réseau routier