Document d'archives : - 22 - OPERATIONS FINANCIÈRE - 221 - Mode de financement et rentabilité - Lyon - Chambéry - Chamant Rentabilité financière...
Titre :
- 22 - OPERATIONS FINANCIÈRE - 221 - Mode de financement et rentabilité - Lyon - Chambéry - Chamant Rentabilité financière de A 43 - Tunnel de l'Epine Rentabilité économique et financière - Bretelle de Satolas - Modalité de financement. - 2250 - PRINCIPES GENERAUX - Enquête Parcellaires - Département de la Savoie - Expropriations, correspondances. 1973 2251 - Acquisition d'immeubles ou de terrain auprès des particuliers - Acquisition amiable de terrains à Chambery et La Motle Servoler - Communes de Saint-Bonnet-de-Mure, et de SAINT-Laurent-de Mune Acquisitions foncières. 1962-1973 - Section Vaule-Milieu-Bourgoin-Jallieu Expropriations et Relogement des expropriés, Convention passé avec l'office d'H.L.M de l'Isère - Section Saint-Felix-Annecy Procédures foncières . 227 - PEAGES - Aéroport de Satolas et la Ville Nouvelle de L'Isle d'Abeau Problèmes de péages. 1970-1975
Cote :
19820049/65
Inventaire d'archives :
Lieux :
Nord-Pas-de-Calais (France , région administrative), Rhône-Alpes (France , région administrative), Lorraine (France , région administrative)
Thèmes :
installation annexe d'autoroute, plan, servitude, travaux publics