Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 2696 à 2720

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°2696 GAUTIER Roger

Dossier n°2697 BAUCHOT Paul

Dossier n°2698 BLANCHARD Joseph

Dossier n°2699 EGEL Edouard

Dossier n°2700 BOCHEUX Robert

Dossier n°2701 THOMAS Jean-Marie

Dossier n°2702 VANOVERFELD Henri

Dossier n°2703 TOMBOIS Camille

Dossier n°2704 POPOT Robert

Dossier n°2705 MADAULE Jean

Dossier n°2706 BOURGAIN André

Dossier n°2707 GAIGNET Albert

Dossier n°2708 GRILLOT Raoul

Dossier n°2709 LANDOIS Albert

Dossier n°2710 AUJUMIER Raphaël

Dossier n°2711 Dossier vide, voir n°2642 (DESLOIRES)

Dossier n°2712 GIBERT Jean

Dossier n°2713 Dossier vide, voir n°2618 (BURONFOSSE)

Dossier n°2714 ROUSSEAU Gaston

Dossier n°2715 DENIS Henri

Dossier n°271 6ARNOUX Alfred

Dossier n°2717 CHANEY Georges

Dossier n°2718 DENIGOT Auguste

Dossier n°2719 DUPARC Albert

Dossier n°2720 DUVIVIER Maurice

Cote :

19880392/102

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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