Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales et tableaux des
Titre :
SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales et tableaux des rectifications.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT25 1K/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)
SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1965
Langues :
Français
Description physique :
Papier