Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du canal Gaillard à Saint-Chaffrey, ASA du canal Vieux à Saint-Chaffrey.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du canal Gaillard à Saint-Chaffrey :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2006) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1961-2006) ;
- Acte d'engagement (1976).
ASA du canal Vieux à Saint-Chaffrey :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1981-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1963-2005).
Cote :
1623 W 37
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes