Document d'archives : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats,...
Titre :
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux aux quartiers de Célarol et Lagardelle (1834-1838). Contrats, location d'un local pour servir de mairie (1842), assurance contre l'incendie (1925), abonnement à la SACEM (1928).
Cote :
2 O 6 3
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement
Lieux :
Lagardelle (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Célarol (Ambax, Haute-Garonne, France ; lieu-dit), Ambax (Haute-Garonne, France)
Thèmes :
administration générale, compagnie d'assurances, contentieux administratif, hôtel de ville, incendie, loyer immobilier, propriété intellectuelle