Document d'archives : Délibérations financières des communes de l'arrondissement de La Rochelle (1997), comité des finances locales du ministère de...
Titre :
Délibérations financières des communes de l'arrondissement de La Rochelle (1997), comité des finances locales du ministère de l'Intérieur : compte rendu (1995-1997), programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré (1997).
Cote :
2055 W 1-9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle budgétaire et des dotations financières de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 juin 2002
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Ressources complémentaires :
Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié
Observations :
Commentaire
Classé, 2002
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle