Document d'archives : Legs, successions, biens vacants : mandement au Parlement de Dôle, de faire savoir sur la ville de Luxeuil à la requête de...
Titre :
Legs, successions, biens vacants : mandement au Parlement de Dôle, de faire savoir sur la ville de Luxeuil à la requête de l'abbé, de l'abbaye et des héritiers 472 francs provenant de la succession de Nicolas Cortrux, de Saint-Valbert (1568, 25 juin) ; mandement d'enquête sur l'opposition formée par les habitants de Luxeuil au décret des biens vacants de Jean Guerin (1596, 1er décembre) ; procès entre Charles Emmanuel de Bauffremont abbé de Luxeuil, et la ville au sujet du leg de 4 000 frs fait à celle-ci et aux villages voisins par Pierre de Bauffremont, marquis de Listenois, dont le testament est joint (1713-1717) ; procès entre le marquis de Monmain et son épouse, Anne Joseph de Grammont, baronne de Faucogney d'une part, la charité des pauvres de Luxeuil comme héritière, les Bénédictins de Luxeuil et Fontaine comme légataires particuliers, d'autre part, sur la succession de Pierre Gavoille prêtre, de Faucogney, prétendu mainmortable par les demandeurs (1727, copies de titres depuis 1597).
Cote :
311 Edepot 184
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains