Document d'archives : Budget, élaboration : correspondance (1861), budgets primitifs (1880, 1890), chapitres additionnels (1880-1881), comptes...
Titre :
Budget, élaboration : correspondance (1861), budgets primitifs (1880, 1890), chapitres additionnels (1880-1881), comptes administratifs (1868, 1871, 1880-1881)
Cote :
E-dépôt 489/5
Inventaire d'archives :
Syndicat intercommunal d'entretien et de curage du ruisseau du Sévy
Conditions d'accès :
Statut juridique