Document d'archives : Seignelay
Contenu :
Les principales typologies sont le répertoire général, les actes civils publics, les actes sous signature privée, les tables des décès, les tables des successions et absences, les déclarations de mutations par décès.
Cote :
C 3910, C 3917, 3 Q 7351 à 7636, 3 Q 10866-1 à 10866-3, 3 Q 15991 à 15992, 3 Q 16943 à 17093
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Seignelay, Yonne, France)
Le bureau de Seignelay, instauré le 1er février 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes, est absorbé par celui d'Auxerre le 12 mai 1791.
Informations sur l'acquisition :
Versements antérieurs à 1971 et du 11 avril 2014.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Mise en forme :
Les articles sont classés par typologie, numéro de volume et par dates.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Disponibles en ligne par les formulaires de recherche :
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021 Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 7351-7636 : Hohl (Claude), Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Auxerre, 1981 S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (Auxerrois_cotation_dernier_versement.ods)
Répertoire général : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes civils publics : inventaire détaillé, électronique, 2021
Actes sous signature privée : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions acquittées : inventaire détaillé, électronique, 2021
Tables des successions et absences : inventaire détaillé, électronique, 2021
Déclarations de mutations par décès : inventaire détaillé, électronique, 2021
Mutations par décès extérieures au bureau : inventaire détaillé, électronique, 2021 Disponible en salle de lecture en libre accès :
3 Q 7351-7636 : Hohl (Claude), Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Auxerre, 1981 S’adresser au personnel de la salle de lecture :
Instrument de recherche provisoire (Auxerrois_cotation_dernier_versement.ods)