Document d'archives : Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des...
Titre :
Schéma Directeur Local (SDL) SECAM : consultation des services le 22.07 1996 sur le 2ème projet arrêté le 28.03 1996 ; avis des services ; avis du représentant de l'Etat (ARE) le 23.09 1996 ; Schéma Directeur Local ESSONNE CENTRE (SMEC) : consultation des services et avis des services pour élaboration du schéma directeur ; porter connaissance (PAC) signé le 27.05 1991.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1961W/12
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier