Document d'archives : - Enquêtes sur la représentativité de la C.F.T. dans les secteurs de : . la métallurgie (réponses à la circulaire du 21/9/1971)...
Titre :
- Enquêtes sur la représentativité de la C.F.T. dans les secteurs de : . la métallurgie (réponses à la circulaire du 21/9/1971) . la boulangerie industrielle (réponses à la circulaire du 10/2/1975) . des panneaux contreplaqués (réponses à la circulaire du 5/4/1976) Représentativité : C.G.S.I. - Enquêtes sur la représentativité de la C.G.S.I. dans les secteurs de : . l'électricité et gaz de France (réponses à la circulaire du 24/9/1964) . l'industrie du caoutchouc (réponses à la circulaire du 8/1/1965) . l'industrie chimique et pharmaceutique en 1968. Représentativité : C.F.T.C. - Correspondance relative au caractère représentatif des syndicats C.F.D.T. et C.F.T.C. dans le secteur bancaire à la suite de la scission de la C.F.T.C. (1965-1966) - Enquête sur la représentativité de la C.F.T.C. dans les secteurs de l'industrie électrique et gazière et dans les mines (réponses à la circulaire du 12/7/19
Cote :
19800147/10
Thèmes :
comité d'entreprise, conseil d'administration, coopérative, droit syndical, enquête, entreprise publique, exonération fiscale, grève, licenciement, marché public, représentation des salariés, société coopérative ouvrière de production, statut juridique, subvention, syndicat, économie sociale et solidaire, élection professionnelle
Type de document :
chrono, dossier de subvention, enquête, fiche, marché public, motion, statuts, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, contentieux, formation, médiation, étude