Document d'archives : PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°98 : 8 septembre 1917 - 28 décembre 1918. ...
Titre :
PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°98 : 8 septembre 1917 - 28 décembre 1918.
Contenu :
dont : Succession d'Eugène-François BARA, rentier demeurant à IGNY, rue du Moulin, décédé le 13 juin 1917 (déclaration du 12 décembre 1917).
Cote :
3Q11/243
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service producteur)
BUREAU DE PALAISEAU (service producteur)
BUREAU DE PALAISEAU (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 1918
Langues :
Français
Description physique :
Papier