Document d'archives : Droit d'auteur : - Convention 1990 : projet de protocole à la convention européenne sur la TV transfrontière concernant les...
Titre :
Droit d'auteur : - Convention 1990 : projet de protocole à la convention européenne sur la TV transfrontière concernant les questions de droit d'auteur et droits voisins ; Comité Directeur sur les Moyens de communication de Masse (CDMM), 12 juin 1990 ; Groupe de travail sur les services fixes de satellite ; convention de Berne ; réunion de l'OMPI ; réunion du BECK, juin 1990 ; journée d'étude à Helsinki, mai 1990 ; réunion du Conseil de l'Europe, 8 mai 1990 ; réunion Droit d'auteur, 23 mars et 25 avril 1990 - Droit d'auteur/Traité de Rome : doctrine, rapports, 1989 ; droit interne TV sans frontières, 1991 ; réunions Droit d'auteur, 1991 ; Convention Droit d'auteur, 1991 - Dossier SACD (Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques) ; Mostra de Venise, 1990 ; Conseil des Ministres, 18 mai 1990 ; Communication de la Commission audiovisuelle, 1990 ; Comité des experts du cinéma, 1987
Cote :
19960031/7
Inventaire d'archives :
Culture ; Centre national de la cinématographie française (CNC) (1957-1993)
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
audiovisuel, censure, cinéma, exportation, film, industrie culturelle, pays étranger, société de production