Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 18 juin sur la création de Tollens au Crès, sur l'extension de Leroy Merlin au Crès et sur la création d'un ensemble commercial à Saint-Aunès : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2007).
Cote :
622 W 35
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2033
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF