Document d'archives : Affaires religieuses. -Familiarité de Saint-Martin : procès entre les recteurs, familiers et chapelains de Saint-Martin et...
Titre :
Affaires religieuses. -Familiarité de Saint-Martin : procès entre les recteurs, familiers et chapelains de Saint-Martin et Jean-Baptiste Pigeot, familiers sur la provision des bénéfices de Saint-Martin (nécessité d'être petit fils de bourgeois de Luxeuil et la rétribution des messes fondées (1750-1751) ; procès entre les mêmes sur le paiement à Jean-Baptiste Pigeot de sa quote part des revenus de Saint-Martin (1766-1769).
Cote :
311 Edepot 195
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable