Document d'archives : Affaires religieuses. -Familiarité de Saint-Martin : procès entre les recteurs, familiers et chapelains de Saint-Martin et...

Titre :

Affaires religieuses. -Familiarité de Saint-Martin : procès entre les recteurs, familiers et chapelains de Saint-Martin et Jean-Baptiste Pigeot, familiers sur la provision des bénéfices de Saint-Martin (nécessité d'être petit fils de bourgeois de Luxeuil et la rétribution des messes fondées (1750-1751) ; procès entre les mêmes sur le paiement à Jean-Baptiste Pigeot de sa quote part des revenus de Saint-Martin (1766-1769).

Cote :

311 Edepot 195

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

CATHOLICISME, JUSTICE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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