Document d'archives : Marchés à Procédures Adaptées. - Timbres amendes (marché n° AEB) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières,...
Titre :
Marchés à Procédures Adaptées. - Timbres amendes (marché n° AEB) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2004). Rénovation du chauffage (marché n° AEJ) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005). Entretien du patrimoine communal (marché n° AEK) : dossier de consultation, cahier des clauses particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, déclaration du candidat, avis de parution dans la presse, procès-verbal d'ouverture des plis (2005).
Cote :
588 W 6
Inventaire d'archives :
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Institutions :
Type de document :
DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, PLAN, PROCES-VERBAL