Document d'archives : Exploitation, baux, gratuité : délibérations du conseil général, procès-verbaux de visites semestrielles, procès-verbal de séance...
Titre :
Exploitation, baux, gratuité : délibérations du conseil général, procès-verbaux de visites semestrielles, procès-verbal de séance de la commission départementale des passages d'eau, procès-verbal d'adjudication de l'exploitation, procès-verbaux de mise en jouissance, inventaires descriptifs et estimatifs des objets mobiliers et immobiliers, cahiers des charges, état de plus ou moins value du matériel, certificat de restitution de cautionnement, correspondance, rapports et avis, notes, affiches.
Cote :
S 6534