Document d'archives : Avances au commerce.
Contenu :
Enregistrement : « Paiement des frais de passage, d'entretien, de conduite ou de rapatriement et de tous autres frais par le budget de la Marine pour le compte des bâtiments ou des marins de commerce, et dont le montant doit être remboursé au Trésor public. ».
Les registres contiennent également de nombreuses pièces justificatives de remboursement des avances.
Cote :
4 S 1596 à 1599
Inventaire d'archives :
Mer. Ports. Transports maritimes.Fonds de l'Inscription Maritime
Description physique :
Importance matérielle :
0.1