Document d'archives : Demande de permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes,...

Titre :

Demande de permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, formulaire de demande, formulaire de déclaration pour la taxe locale d'équipement, note de présentation et descriptive sommaire, notice descriptive de sécurité, tableau de répartition des logements, arrêté préfectoral de permis de construire, note de calcul des surfaces, notes, correspondance.

Cote :

157 J 116

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence de Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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