Document d'archives : Demande de permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes,...
Titre :
Demande de permis de construire : plan de gabarits, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, formulaire de demande, formulaire de déclaration pour la taxe locale d'équipement, note de présentation et descriptive sommaire, notice descriptive de sécurité, tableau de répartition des logements, arrêté préfectoral de permis de construire, note de calcul des surfaces, notes, correspondance.
Cote :
157 J 116
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Personnes :
Christin, Jacques (architecte), Novarina, Maurice (architecte), Novarina, Patrice (architecte)
Institutions :
Bureau d'études et de contrôles techniques (BECT), Office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)