Document d'archives : Acquisition foncière. - Port Marianne - Portes-de-la-Méditerranée, acquisition par rétrocession de terrains d'emprise de la...
Titre :
Acquisition foncière. - Port Marianne - Portes-de-la-Méditerranée, acquisition par rétrocession de terrains d'emprise de la première ligne du tramway appartenant au District (AC 2000 N°00027, 31 juillet 2001) ; acquisitions directes par le concessionnaire Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine des parcelles RD15 appartenant à Mme Giraldi, DI217 appartenant à M. et Mme VERGNAUD, RD5, RD6, RD7 appartenant à M. BOUDOUIN, SL3, SL33, SL37 appartenant aux consorts RIGAUD ; études et réalisation des opérations d'aménagement : traité de concession à la Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine, avenants, état et bilan foncier, plans (1996-1999) ; aménagement du quartier Odysséum : comptes-rendus de réunion, projets d'actes, plans, conventions, articles de presse (1999-2002). FD 265 :
Cote :
456 W 5
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
District de Montpellier, Société d'équipement de la région montpelliéraine, société d'économie mixte
Thèmes :
Type de document :
ACTE DE VENTE, AVIS, BILAN, COMPTE RENDU, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, PLAN