Document d'archives : Police générale.-Etrangers : passeports (1835, 1850), registres d’immatriculation (1893-1933). Mendiant étranger, expulsion :...
Titre :
Police générale.-Etrangers : passeports (1835, 1850), registres d’immatriculation (1893-1933). Mendiant étranger, expulsion : extrait du registre des arrêtés municipaux de la ville de Besançon (1849). Individus placés sous surveillance : ordre de conduite, certificats de libération de condamnés, feuilles de route, extrait du registre des maires (1821-1849). <lb/><lb/>2 registres, 11 pièces papier. <lb/>
Cote :
95 Edepot 66
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
13 pièces