Document d'archives : Installation classée. - Fourrière Animale, création : notes préparatoires, documentation, cahier des charges, correspondance,...
Titre :
Installation classée. - Fourrière Animale, création : notes préparatoires, documentation, cahier des charges, correspondance, fiche estimative du coût, tableaux, fiches, étude, plan, planning (1999-2002) ; transfert de compétence à la Communauté d'Agglomération : correspondance (2003). Affaires commerciales. - Aire de Bionne, résiliation de la convention et fermeture : convention de mandat, correspondance, coupures de presse (2002-2003).
Cote :
520 W 4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Direction des Relations aux Publics
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2029
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AFFAIRE COMMERCIALE, AIRE DE STATIONNEMENT, GITAN, INSTALLATION CLASSEE
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CALENDRIER, CONVENTION, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, ETUDE, FICHE, FICHIER, NOTE PREPARATOIRE, PLAN