Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Inventaire général et raisonné contenant sommairement et en substance la teneur de tous les actes, titres, instruments et...

Date : 1695 - 1696

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Titre :

"Inventaire général et raisonné contenant sommairement et en substance la teneur de tous les actes, titres, instruments et documents tant généraux et communs que propres et particuliers de la terre et seigneurie de Codolet, îles et îlons qui en dépendent, comme aussi de la seigneurie et juridiction des terroir et îles de Cadenet, et enfin du droit de chasse et de pâturage dans le terroir et juridiction de Gicon, le tout assis dans le diocèse d'Uzès, viguerie de Bagnols, sénéchaussée de Nîmes-Beaucaire, dans la province de Languedoc"

Contenu :

Contenu

Brouillard de l'inventaire.

Cote :

2 E 9/16

Inventaire d'archives :

Archives du duché de Caderousse

Description physique :

Description physique: registre avec double foliotation ; pour la foliotation moderne, 196 fol.

Registre

Registre: Oui

Personnes :

Brugeron, François de (docteur ès droits), Vieux, Pierre-Esprit (notaire)

Personnes ou Institutions :

Duché de Caderousse

Nom de famille :

Ancézune (famille d'), Gramont-Caderousse (famille de)

Lieux :

Codolet (Gard, France), Bagnols-sur-Cèze (Gard, France), Rhône (Suisse/France ; cours d'eau) -- îles, Cadenet (Chusclan, Gard, France), Gicon (Chusclan, Gard, France)

Type de document :

Document d'archives

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