Document d'archives : Réglementation aérienne.- Présentations et spectacles d'aéromodélisme, autorisation : circulaire ministérielle, arrêtés et...

Titre :

Réglementation aérienne.- Présentations et spectacles d'aéromodélisme, autorisation : circulaire ministérielle, arrêtés et circulaire préfectoraux, rapport de gendarmerie, plan du terrain d'une présentation, correspondance (1968-1984). Licences de photographie et de cinématographie aérienne, délivrance : arrêté et circulaire ministériels, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1969). Largage de parachutistes, autorisation : arrêté préfectoral, correspondance, notes (1976). Nuisances des vols à basse altitude, réclamation de communes et de particuliers : circulaire ministérielle, délibérations de conseils municipaux, pétition, note d'information sur le "bang" supersonique, procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1963-1982).

Cote :

1550 W 30

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Charolles (1550 W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire
      • Réglementation aérienne.- Présentations et spectacles d'aéromodélisme, autorisation : circulaire ministérielle, arrêtés et circulaire préfectoraux, rapport de gendarmerie, plan du terrain d'une présentation, correspondance...

Liens