1984 : - Notes et fiches descriptives des mesures par chapitres. - Dossier de préparation du Bleu : liste des associations ayant reçu une subvention en 1982. - Notes relatives à la préparation du Vert. - Questionnaires parlementaires, notamment relatif aux établissements d'action culturelle. - Dossier "Décentralisation et politique contractuelle" : notes. - Référé n°4670 de la Cour des Comptes du 18 octobre 1984 relatif à l'association pour le dialogue entre les cultures, la maison des cultures du Monde et l'association pour l'aide à la gestion des entreprises culturelles ; réponses de la Direction. BUDGET 1985 : - Avant propositions de budget : notes, en particulier relatives aux emplois de développement culturel, tableaux, fiches par activités ; note de synthèse des propositions budgétaires, projet de modification à la note de synthèse, fiches récapitulatives par services et activités. - Dossier de préparation du Vert : notes, tableaux. - Questionnaires parlementaires - Note de présentation des orientations du budget voté 1985, fiches financières des engagements par régions, contrats de plans, tableaux des crédits déconcentrés. Affectation des crédits : notes et tableaux par services. Demandes de transfert de crédit de paiement : tableaux par articles. 1986 : - Questionnaires parlementaires

19900528/5

Culture ; Direction développement culturel (1978-1987)