Document d'archives : Travaux publics et voirie en général. –Rue de l’église, classement : communiqué (1855) ; rétablissement avec construction d’un...

Titre :

Travaux publics et voirie en général. –Rue de l’église, classement : communiqué (1855) ; rétablissement avec construction d’un mur de soutènement : procès-verbal de réception des travaux (1839) ; ouverture : plan, actes d’acquisition à l’amiable, devis et cahier des charges, arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableau des parcelles à acquérir (1859-1862) ; redressement : acte d’acquisition à l’amiable, extrait du registre des arrêtés du préfet, tableau des parcelles à acquérir (1862). Rue principale, travaux de réparation : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1842). Rue des Noyers, élargissement : tableau des parcelles à acquérir, actes d’acquisition, plans (1878-1881) ; construction d’un aqueduc : devis estimatif (1881). Alignements et anticipations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, communiqués, procès-verbal d’alignement des rues, arrêtés préfectoraux, avis, conventions, plans géométriques des anticipations commises sur la commune de Chennebier (1812-1904). Pont à bascule, établissement : traité, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). <lb/>Comporte également : construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal de Crevans et construction de deux petites fontaines : procès-verbal de réception des travaux (1839).

Cote :

477 Edepot 83

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 42 cahiers et pièces papier et 9 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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